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La Société Caput Draconis, Société par actions simplifiée au capital social de 1000 euros, immatriculée au RCS Paris 853 067 080 – N° SIRET 85306708000012 – N° TVA intracommunautaire FR06853067080 , dont le siège social est 10 rue de Penthièvre 75008 Paris édite le site laboutiquedemargaux.fr.

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    • Sur support papier : (i) le droit d’imprimer, faire imprimer, et reproduire tout ou partie des articles et/ou des commentaires sur tout support imprimé existant ou à venir, notamment en édition de librairie, format poche, de luxe, par voie de presse (journaux, revues et magazines), sous forme intégrale, de recueil, condensée, abrégée, séparément ou réuni avec d’autres articles d’auteurs tiers, ou avec d’autres contenus, (ii) le droit de reproduire sur tout support tels que notamment des brochures, plaquettes, prospectus, flyers, cartes postales, cartons d’invitation, carnets, sur tout article de papèterie.
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Caput Draconis pourra également céder ces droits à tout tiers de son choix. Cette cession de droit est consentie pour le monde entier, et pour une durée initiale de quinze ans, renouvelable par tacite reconduction.

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